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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JAFFELIN
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JAFFELIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAFFELIN
MAISON JAFFELIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1256894
Date de dépôt :
09/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2024
JAFFELIN de MAISON JAFFELIN

Présentation de la marque JAFFELIN

Déposée le 9 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JAFFELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAFFELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JAFFELIN domicilié(e) 2 rue Paradis - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 426 660 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JAFFELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAFFELIN est expirée depuis le 9 janvier 2024.

MAISON JAFFELIN a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHAPITRE DE BEAUNE , CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE , DOMAINE DE RIBEROLLES , CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE , COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE , LOUIS SELLIER , DOMAINE DE RIBEROLLES , BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE


MAISON JAFFELIN, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Paradis - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 479426660


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 5 mai 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172158 - Publication au BOPI 1994-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Renouvellement sans limitation n°2024377 - Publication au BOPI 1993-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 24 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380528 - Publication au BOPI 2003-10-24

Inscription le 24 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380529 - Publication au BOPI 2003-10-24

Inscription le 23 mars 2004 - Changement d'adresse n°389372 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253306 - Publication au BOPI 2003-11-21

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543876 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Inscription le 10 août 2011 - Concession de licence n°555563 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546043 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12

Vins, spiritueux et liqueurs.